MENTIONS LEGALES
Propriétaire du site
www.cmecos.fr
CGMR
3 impasse Marcel Sembat
85000 La Roche sur Yon
Courriel : cgmr85000@gmail.com
Réalisation du site
www.cmecos.fr
CGMR
Hébergement du site
OVH
2 rue Kellermann
Propriété intellectuelle
Le site internet ainsi que l’ensemble des éléments, marques, logos, textes, images, sons, fichiers, données, dessins, graphiques, photos, animations, vidéos et autres contenus sont la propriété exclusive de l’éditeur. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la part de l’éditeur. Par ailleurs, il est rappelé que conformément à l’article L.342-1 du Code de la propriété intellectuelle, est strictement interdit le téléchargement de la totalité ou d’une partie quantitativement substantielle de cette base par utilisation de robots ou de tout autre procédé d’extraction automatique.
Données personnelles
Les informations personnelles collectées sur ce site sont traitées conformément aux lois en vigueur sur la protection des données personnelles (RGPD).
Cookies
Le site CM ECOS peut collecter des données statistiques concernant l’utilisation du site via des cookies. Vous avez la possibilité de désactiver les cookies directement depuis les paramètres de votre navigateur.
Conditions Générales de Ventes (CGV)
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les conditions d’accès et d’utilisation des services du site cmecos.fr.
2. Services
cmecos.fr offre :
– Une méthode de préparation aux ECOS sous forme d’un ebook au prix de 25 euros TTC.
– Un livre d’entrainement aux ECOS #1 (Cardiologie, Gynécologie, ORL) sous forme d’un ebook au prix de 7.99 euros TTC.
3. Paiement
Les paiements sont effectués en ligne par carte bancaire via une plateforme de paiement sécurisée. L’utilisateur garantit être en règle avec les conditions d’utilisation de sa carte bancaire.
4. Droit de rétractation
Conformément aux dispositions de l’article L.221-28 du Code de la consommation, l’utilisateur renonce à son droit de rétractation une fois l’accès au contenu activé, étant donné la nature numérique des services fournis immédiatement après le paiement.
5. Responsabilité et réclamations
cmecos.fr ne saurait être tenu responsable en cas de dysfonctionnement temporaire du site ou d’incompatibilité avec certains appareils de l’utilisateur. En cas de problème technique lié à l’accès aux contenus, les utilisateurs peuvent contacter le service client via l’adresse email : cgmr85000@gmail.com.
6. Modification des CGV
cmecos.fr se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les utilisateurs seront informés de tout changement par notification sur le site ou par email.
7. Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
8. Accès au livre numérique (Méthode de préparation aux ECOS) et sa fiche d’entraînement
L’accès au e-book (Méthode de préparation aux ECOS) ainsi qu’au compte utilisateur associé est octroyé pour une durée limitée. Cet accès prendra fin automatiquement au terme des ECOS nationaux de l’année en cours.
À l’issue de cette période, l’utilisateur reconnaît et accepte :
- Que l’accès au e-book (Méthode de préparation aux ECOS) et au compte associé sera désactivé sans préavis supplémentaire ;
- Que les données liées au compte pourront être supprimées ou rendues inaccessibles
9. Accès au livre numérique (Livre Entrainement aux ECOS #1)
L’accès au e-book (Livre Entrainement aux ECOS #1) est octroyé pour une durée limitée de 30 jours. Cet accès prendra fin automatiquement au terme des 30 jours qui suivent la date de l’achat (l’utilisateur est libre de racheter le produit pour une nouvelle durée de 30 jours) ainsi qu’à la fin des ECOS nationaux de l’année en cours.
À l’issue de cette période (Fin des ECOS nationaux de l’année en cours), l’utilisateur reconnaît et accepte :
- Que l’accès au e-book (Livre Entrainement aux ECOS #1) et au compte associé sera désactivé sans préavis supplémentaire ;
- Que les données liées au compte pourront être supprimées ou rendues inaccessibles